Mentions légales

Le site groupefp.fr est exploité par GROUPE FP, le Bourg 42 460 Jarnosse
Inscrit au RCS
 sous le numéro 478 643 208 00018 / Code APE : 741G / Roanne et capital de 12 000 €.

La conception graphique, le développement informatique et l’hébergement ont été réalisés / sont assurés par la société INTRANET PRO   ZA Du Giffard – 35410 DOMLOUP – RCS RENNES – Siret N°51380584600013 – Tél. : 02 99 37 15 34

Confidentialité – Données personnelles Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à :

GROUPE FP

le bourg 42460 Jarnosse

Responsabilité

GROUPE FP n’a qu’une obligation de moyens pour toutes les étapes et fonctionnalités du site. La responsabilité du Renaissance ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site groupefp.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive du GROUPE FP et / ou de ces auteurs. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de la direction du GROUPE FP et ayant droits.

Durée

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts sur le site groupefp.fr

Loi applicable et compétence

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

Crédits photographiques :

GROUPE FP, Monsieur Jean-Michel NOTAIRE et Ayant droits.

Retour haut de page